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Directeur de publication et webmaster: François Maschino
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Modalités d'accès
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5. Droit à l'image |
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6. Révision des conditions d'usage
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L'A.E.C.D.N. se réserve le droit de modifier ces présentes dispositions, sans préavis, à tout moment, sans justification et ce, en tout temps. Les conditions applicables sont les dernières publiées, ce pourquoi nous vous recommandons de les consulter régulièrement.
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7. Loi applicable, tribunal compétent
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En cas de litige concernant ce site et ces conditions d'utilisation, et après recherche infructueuse de solutions à l'amiable, les textes applicables sont ceux du droit français. Le tribunal de Nancy est le seul compétent.
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Dernière révision : 2 juillet 2006
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